Le site www.liguegolfbfc.org est édité par :
LA LIGUE DE GOLF BOURGOGNE
FRANCHE-COMTE [dénommé La Ligue]
21 rue du Golf 21200 Beaune Levernois
Dir. de publication : C SCHATZ | Président
Resp. éditorial : Yves Beurrier
Hébergement : OVH | 2 rue Kellermann | Roubaix | France
Informations CNIL
Les informations nominatives recueillies à l’occasion d’une demande sur le site sont destinées à l’usage de La Ligue. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d’accès et de rectification auprès de La Ligue dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Droit d’auteur
Le site www.liguegolfbfc.org relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de La Ligue qui est également directeur de publication. Vous pouvez écrire à l’administrateur du site via le formulaire de contact qui vous fera part de sa réponse.
Droit applicable
Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D’autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif comme l’anglais et l’allemand. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
Accès au site
L’utilisateur du site www.liguegolfbfc.org reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. La Ligue ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
Contenu du site
La Ligue se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, La Ligue décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages, de même qu’en cas d’interruption ou de non disponibilité du service.
Liens Hypertextes
Le site www.liguegolfbfc.org contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par La Ligue. En conséquence cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site www.liguegolfbfc.org doit faire l’objet d’une autorisation préalable à La Ligue.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent La Ligue à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Mises à jour du site
Le site est mis à jour régulièrement par La Ligue. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.